DOMAINE DE LA COMBE DU DESERT
Présentation de la marque DOMAINE DE LA COMBE DU DESERT
Déposée le 6 juin 1991 par la société SOCIETE VINICOLE DE SAINT MARTIN DE TOQUES ET DE TAURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA COMBE DU DESERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA COMBE DU DESERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA COMBE DU DESERT est expirée depuis le 6 juin 2011.
SOCIETE VINICOLE DE SAINT MARTIN DE TOQUES ET DE TAURA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2001 n°2199135 - Publication au BOPI 2001-05-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48